ALLIANCE NUTRITION ANIMALE Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95553635
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2015
Présentation de la marque CEDEM
Déposée le 11 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CEDEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-08 du 24 février 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Route de Lucheux,80600 DOULLENS (dossier no 2278543) - 80600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 920 056 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE Monsieur Gérald DECAYEUX domicilié(e) Rue du 60ème RI,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2278543) - 80470 - France.
La marque CEDEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE NUTRITION ANIMALE Société par actions simplifiée - Route de Lucheux,80600 DOULLENS (dossier no 2278543) - 80600 - France - SIREN 721920056
SA GROUPE ALLIANCE Monsieur Gérald DECAYEUX - Rue du 60ème RI,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2278543) - 80470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25
Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234507 - Publication au BOPI 1997-03-18
Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366835 - Publication au BOPI 2003-03-12
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2005 n°2278543 - Publication au BOPI 2005-01-04
Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical aliments pour les animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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